1.6.5.11.1. Les colis
PARTIE
I - LES BANDES PHOSPHORESCENTES
1.6.5.
Autres supports
1.6.5.11. Les autres supports
Les colis Colissimo n'ont pas de bandes phosphorescentes.
1.6.5.11.2. Les envois en masse effectués
par les entreprises
Les machines à affranchir détenus par les entreprises pour affranchir le courrier impriment des empreintes sans bande phosphorescente.
De nombreuses empreintes suite à une multitude de modèles sont observables.NB: Les pièces présentées dans cette partie ne sont pas détenues et ont été récupérées sur des sites d'enchères.
1.6.5.11.2.1. Les machines à affranchir précurseurs
Suite à l’instruction du 29.03.24 les estampilles sont au format 20 mm x 24 mm à l’exception de celle de la machine à affranchir HAVAS de type M qui est au format 30 mm x 26 mm.
La première machine à affranchir a été mise en service en 1924 par la société HAVAS.
Ce premier modèle (type A) une machine à valeur unique où à chaque changement de tarif un nouveau cliché avec la nouvelle valeur doit être installéUn second modèle, le type B, à nombre limité de valeurs sera mis au point en 1927
Un troisième modèle, le type C, à valeurs multiples sera proposé en 1930.
En 1934 la société SATAS (Société des Appareils à Timbrer et à Affranchir système Sanglier), créé en 1932, a développé le modèle SA
De nouveaux modèles seront installés dans les entreprises par les sociétés HAVAS et SATAS.
En 1954 la société SECAP (Société d'Etude et de Construction d'Appareil de Précision) propose une nouvelle machine à affranchir avec un emplacement réservé à la publicité de 70 mm x 31 mm. L'empreinte fait 37 mm x.55 mm.
1.6.5.11.2.2. Les machines à affranchir suite
à l'Instruction du 30.01.53 reprise par l'arrêté n° 3176
du 27.07.64 modifié par l'arrêté du 19.07.66
Suite à l'Instruction du 30.01.53 une normalisation des empreintes est définie avec:
- une estampille de 20 mm x 24 mm (14 dents x 18 dents) avec la mention « REPUBLIQUE FRANCAISE » et la mention « POSTE » incurvée.
- un espace publicitaire de 70 mm x 25 mm
- un cachet à date de 24 mm de diamètre
De nombreuses autres machines à affranchir seront mises au point par les constructeurs au fil des années.
L’agrandissement de l'estampille a été autorisé en août 1992 en passant de 20 mm x 24 mm à 26 mm x 24 mm.
1.6.5.11.2.3. Les machines à affranchir de 1997 à nos jours
L’année 1997 marque un tournant avec une succession de spécifications pour déterminer les règles sur les différentes machines à affranchir :
- 10.10.97 pour les machines à affranchir moyenne et haut de gamme
- 15.07.99 pour les machines avec impression à jet d’encre
- 09.08.2000 pour les petites Machines à Affranchir connectées (tMAc)
- 01.01.02 pour très petites Machines à Affranchir connectées (tpMAc)
- 20.10.03 pour les Machines à Affranchir intelligentes (MAi) ou connectéesLa mention POSTE remplacée par LA POSTE est apparue pour la première fois en 1999 sur la machine à affranchir HAVAS HD suite aux spécifications techniques de 1997.
De plus dans le cachet rectangulaire doivent désormais en plus de la date être mentionnées :
- le nom de le l’établissement de rattachement
- le nom du département de rattachement
- le code REGATE (Référentiel d’Entreprise pour la Gestion des ApplicaTions des Entités) de l’établissement de dépôt
A partir de Juin 2000 apparaissent le sigle € et les lettres R et F en remplacement de REPUBLIQUE FRANCAISE.
Une note de la Direction du Courrier du 03.12.02 stipule que « Toutes les machines à affranchir digitales devront à terme, utiliser l’encre bleue […]. L’utilisation de l’encre rouge […] reste obligatoire pour les machines à affranchir nonconnectées ou connectées non digitales. […] »
Les estampilles en fonction des modèles sont de taille différente:
Les étiquettes autoadhésives sont autorisées depuis la spécification technique du 04.04.08 qui stipule qu’elles doivent être rectangulaires au format 45 mm x 140 mm au maximum et 45 mm x 70 mm au minimum.
En fonction des types machines à affranchir les compositions sont différentes :
Certaines machines à affranchir ont utilisées deux couleurs d’encre.
La reprise sur une Empreinte de Machine à Affranchir (EMA) d'un timbre existant est peu commune.
La société Chanel pour affranchir son courrier a fait reproduire sur son EMA le dessin du timbre 0.75€ « Coeur Chanel » émis en 2004 sans reprise de la valeur faciale.
(EMA avec reprise du timbre 0.75€ « Coeur Chanel »
et de la pastille présente sur les produits de la marque)
(Timbre 0.75€ « Coeur Chanel » de feuille sans
bande phosphorescente)
(Existe aussi sur support autoadhésif en feulle et
en roulette)
1.6.5.11.3. Les Franchises Postales
De nombreux courriers ont pu être expédiés en Franchise Postale jusqu’en Mars 1996, date du nouveau décret précisant les modalités d’application des envois en Franchise Postale.
Par définition, les Franchises Postales n’ont pas de bande phosphorescente.
1.6.5.11.3.1. Règle en vigueur depuis le 19.03.96
(art. D73 à D77 abrogeant les articles D58 à D72)
L’article D73 du Décret nº 96-212 du 19.03.96 (publication au Journal Officiel n° 68 du 20.03.96 – art. 1, 2 et 3) relatif au Code des Postes et Télécommunications stipule :
« Sont admises en franchise :
1º Les correspondances ordinaires reçues par le Président de la République ;
2º Les correspondances pour lesquelles des traités ou des lois prévoient ce régime. »L’article D74 précise que « Les prestations effectuées par La Poste au titre de la franchise sont rémunérées par l'Etat selon les modalités définies à l'article 38 du cahier des charges de La Poste »
Le Président de la République Française a bénéficié de la Franchise Postale, pour les courriers expédiés dans le cadre de sa fonction jusqu’au 01.01.96.
A partir de cette date les services postaux de la Présidence ont utilisé une Machine à Affranchir le courrier.
La franchise n’était pas applicable par les Postes étrangères. Afin d’éviter une taxation à l’arrivée, un affranchissement était apposé par le bureau de dépôt.Il existe quelques dérogations pour les militaires effectuant des opérations de maintient de l’ordre à l’étranger :
- Franchise Postale dans le cadre des opérations de l’O.N.U (Casques bleus). En fonction des missions les courriers sont en Franchise Postale ou doivent être affranchies.
En cas de Franchise Postale, celle-ci est généralement accordée pour les correspondances d’un poids inférieur à 10 grammes et à raison de 5 plis par personne et par semaine.
- Franchise Postale pour l’envoi d’une procuration en cas de vote électoral (art. L78 et R75 du Code Electoral)
1.6.5.11.3.2. Règle applicable pour
les cécogrammes
Les cécogrammes entrent dans le champ d’application de la seconde catégorie de l’article D73.
Dans le paragraphe 3.1 de l’Article 7 du « Manuel de la poste aux lettres » de l'Union Postale Universelle (U.P.U.) est stipulé:
« Les cécogrammes sont exonérés de toutes taxes postales, à l’exclusion des surtaxes aériennes ».Le paragraphe 5 de l’article 13 précise les modalités d’utilisation des cécogrammes :
« 5.1 Peuvent être expédiés comme cécogrammes les lettres cécographiques déposées ouvertes et les clichés portant des signes de la cécographie. Il en est de même des enregistrements sonores et du papier spécial destinés
uniquement à l’usage des aveugles, à condition qu’ils soient expédiés par un institut pour aveugles officiellement reconnu ou adressés à un tel institut.
…/…
5.4 Les cécogrammes doivent être conditionnés de manière que le contenu soit suffisamment protégé, sans qu’une vérification prompte et facile en soit entravée.
5.5 Les administrations postales recommandent à leurs clients de munir les cécogrammes, du côté de l’adresse du destinataire, d’une étiquette blanche portant le symbole suivant: »
Ce symbole n’a pas de bande phosphorescente.
L’U.P.U. est une institution spécialisée de l’O.N.U. qui a pour but de favoriser le bon développement, ainsi que la coopération, des différents systèmes postaux existants.
1.6.5.11.3.3. Autres envois sans affranchissement
Tous les autres plis postaux sans affranchissement sont des plis en dispense d’affranchissement qui sont payés en compte par l’envoyeur (ex: envoi en masse) ou le destinataire.
1.6.5.11.3.4.
Date de suppression des principales Franchises Postales
- Franchise Postale Militaire : 01.07.72
- Franchise Postale des Services de l'assurance vieillesse des professions artisanales : 01.01.84 (arrêté du 16.11.83)
- Franchise Postale des Organismes de Sécurité Sociale : 01.04.86 (Organismes de Sécurité Sociale vers les assurés) et 30.01.87 (assurés vers les Organismes de Sécurité Sociale)
- Franchise Postale du Président de la République Française : 01.01.96
- 19.03.96 : l’article 3 a abrogé toutes les dispositions antérieures dont :
- Décret no 3706 du 15 février 1912 admettant à circuler en franchise les documents expédiés sous le contreseing des procureurs de la République aux autorités judiciaires étrangères résidant hors de France ;
- Décret no 45-736 du 17 avril 1945 portant concession de franchises postales à certains magistrats de la Haute Cour de justice et des cours de justice ;
- Décret no 46-675 du 11 avril 1946 portant concession de franchises postales au chancelier de l'ordre de la Libération ;
- Décret du 19 mai 1959 relatif à la notification de jugements ou décisions de tribunal administratif ;
- Décret no 62-109 du 27 janvier 1962 portant concession de franchise postale aux cartes de convocation adressées par les chefs de brigade de gendarmerie aux hommes de la disponibilité ou de la réserve ;
- Décret no 62-484 du 13 avril 1962 relatif à la notification des décisions de rejet du bureau d'assistance judiciaire près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits et des décisions du Conseil d'Etat statuant au contentieux.
1.6.5.11.4. Plis détériorés dans
les Centres de Tri
En cas de détérioration d'un pli suite à un incident technique dans un Centre de Tri, celui est achemené dans une pochette spécialement prévue à cet effet.
(Lettre détériorée le 23.10.00 à 18h30
à Lyon Presqu'île)
Sur celle-ci est imprimée via un cachet à date l'heure, le jour et le lieu du traitement du courrier détérioré.
(Lettre réexpédiée suite au traitement de
l'incident le 02.10.00 à 18h30 de Lyon Presqu'ile)
La Poste imprime parfois sur les chéquiers des illustrations qui reprennent des timbres-poste.
Les timbres imprimés n'ont pas de pouvoir d'affranchissement et n'ont pas de bandes phosphorescentes.
1.6.5.11.6. Les enveloppes imprimées avec un
code F.I.M.
Le code F.I.M. (Facing Identification Mark) est un code utilisé depuis de nombreuses années aux U.S.A. qui est apparu récemment sur les courriers en France. Les codes F.I.M. n'ont pas de bandes phosphorescentes.
En France, les codes F.I.M sont codifiés via la norme européenne CEN TC 331.
Le code F.I.M. est composé de 4 lettres:
- les 2 premières lettres identifient le pays (FR pour la France)
- la troisième lettre caractérise l'opérateur postal (A pour La Poste)
- la dernière lettre, toujours une consonne, détermine le type de produit.
Code
F.I.M. |
Type
de produit |
Matérialisation |
FRAB |
Lettre
prioritaire prépayée |
 |
FRAC |
Lettre
non prioritaire prépayée |
 |
FRAD |
Objet
postal avec une marque d'affranchissement numérique de catégorie
1 (EMA de machine à affranchir tpMac déposée en boîte aux lettres) |
 |
FRAF |
?? |
 |
FRAQ |
Enveloppe
de service de La Poste (Lettre prioritaire) |
 |
FRAR |
Enveloppe
Service consommateur de La Poste (Lettre prioritaire) |
 |
FRAS |
Enveloppe
des organisations syndicales de La Poste |
 |
FRAV |
Lettre
Verte prépayée |
 |
- Code F.I.M de type FRAB
(Avis de réception du 29.11.07 de Monte-Carlo (Principauté de Monaco) à destination de Fleury les Aubrais (Loiret))
(Enveloppe de service de réexpédition de La Poste du 06.08.07 à destination de Quimper (Finistère))
- Code F.I.M de type FRAD
(Lettre du 28.12.06 de Colmar (Haut Rhin) à destination de Illzach (Haut Rhin))
- Code F.I.M de type FRAR
(Lettre du 18.02.08 de la Direction départementale
du Loiret (45 - Orléans) à destination de Fleury les Aubrais (Loiret)
(Agrément n° 048 - Lot 96N / 1674)
- Code F.I.M de type FRAS
(Lettre du 11.07.08 de l'Union syndicale Solidaires Sud de Saint Etienne du Rouvray
(Seine Maritime) à destination de Marseille (Bouches-du-Rhône))
- Code F.I.M de type FRAV
Lettre du 22.05.14 de la Direction du Réseau de la Poste de Basse Normandie (Caen - Calvados) à destination de Fleury les Aubrais (Loiret)
(Agrément n° 648 - Lot Z74 / C2164)
1.6.5.11.7. Pseudo-timbres sans valeur d'affranchissement
Les entreprises utilisent le support philatélique à des fins publicitaires pour attirer l'attention des clients ou futurs clients.
Les pseudo-timbres imprimés n'ont pas de pouvoir d'affranchissement et sont imprimés sans bande phosphorescente.
(Pseudo-timbre reprenant le rouge du tarif prioritaire avec un affranchissement rappelant le nom de a société)
Les pseudo-timbres gommés réalisés par le Reader's Digest (32 mm x 43 mm) sous forme de carnet sont les plus aboutis car reprenant:
- le timbre « Liberté de Gandon » sans la valeur faciale remplacée par "Bon cadeau", sans la mention République Française et la signature du graveur remplacées par "Sélection du Reader's Digest"
- le code couleur de La Poste à savoir le vert pour le courrier économique, le bleu pour l'étranger et le violet (au lieu de rouge) pour le courrier urgent.
(Taille réelle : 160 mm x 43 mm)
Il existe de nombreux autres exemples.
1.6.5.11.8. Coupons-réponse internationaux (C.R.I.)
Le C.R.I. est un document postal universel qui sert de "monnaie d'échange" dans toutes les postes du monde. Il a été créé par l'U.P.I le 1er Octobre 1907.
Depuis la création du C.R.I., 7 types différents sont répertoriés. Ils n'ont pas de bandes phosphorescentes.
1.6.5.11.9. Canceled To Order (C.T.O.)
Les timbres « Canceled To Order » sont des timbres qui ont perdu leur pouvoir d'affranchissement suite à l'apposition d'une oblitération lors de la fabrication du timbre.
En France, depuis l'apparition des timbres avec bandes phosphorescentes peu sont concernés.
Les timbres imprimés initialement avec des bandes phosphorescents occasionnent des C.T.O. imprimés avec des bandes phosphorescentes, l'affranchissement étant effectué a posteriori avec ponction sur un stock existant.Deux émissions ont été effectuées pour des diffusions spécifiques:
- « Mon 1er album complètement timbré! » édité par La Poste (Décembre 2006)
Cinq C.T.O. ont été insérés en paire dans le livre.
L'oblitération des cinq C.T.O., proposés en paire, a probablement été imprimée sur une presse Hélio.
(Timbre initialement émis le 28.02.05 en feuille de
48 timbres)
(Timbre initialement émis le 20.05.05 en feuille de 50 timbres)
(Timbre initialement issu du bloc-feuillet jeunesse "Héros
des Jeux vidéo" émis le14.11.05)
(Timbre initialement émis le 27.03.06 en feuille de 60 timbres)
(Timbre initialement émis le 24.06.06 en feuille de 54 timbres)
(Détail de l'oblitération)
- « Timbres Collection » des Editions Fabbri (Janvier 2009)
Quelques timbres français ont été insérés dans les émissions hebdomadaires.
L'oblitération a été effectuée avec une machine à affranchir SECAP Philatélique réservée habituellement à la confection des Premiers Jours.
(Timbres initialement issus du bloc-feuillet "La France à voir - n°8
émis le 25.09.06)
(C.T.O. inséré dans la brochure n°2)
(Détail de l'oblitération)
1.6.5.11.10. Annulation des timbres retirés
de la vente
Les bureaux de Poste devaient annuler sommairement par un trait à l'encre ou au crayon de couleur les figurines retirés des approvisionnements avant destruction.
Etaient exclus de cette annulation manuelles :
- les timbres pré-oblitérés,
- les roulettes non ouvertes,
- les paquets de carnets de timbres, enveloppes, bandes, sous bande non brisée de l'agence des timbres-poste,
- les timbres-poste et autres figurines d'une valeur d'affranchissement égale ou inférieure au quart du port de la lettre pour l'intérieur avec arrondi au demi-décime supérieur.Afin d'aider cette opération d'annulation fastidieuse des "roulettes oblitérantes auto-encreuses comportant un quadrillage d'impression en matière plastique capable d'annuler en une seule fois les feuilles de format minimum" ont été mises à la disposition des bureaux de Poste.
(Bloc de 0.30FF vert « Marianne de Cheffer » imprimés
avec une bande phosphorescente à droite)
(Annulation en croix pour
mise au rebut)
L'opération d'annulation a été supprimée par la circulaire du 20.06.83 également publiée au Bulletin Officiel.
1.6.5.11.11. Poste enfantine Mobby
Dans les années 70, la société Mobby a mis en vente un jouet "Bureau de Poste" permettant à des enfants d'affranchir des enveloppes avec des timbres représentant grossièrement les timbres 0.10FF « Troyes », 0.30FF vert « Marianne de Cheffer » et 0.50FF rouge « Marianne de Béquet ».
Ces "timbres" percés en ligne au format 150 mm x 200 mm n'ont pas de bande phosphorescente.
(0.30FF vert-olive « Marianne de Cheffer »)
(0.50FF orange « Marianne de Béquet »)
Le service AFFRANCHIGO est une solution d’externalisation d’affranchissement Courrier et Colis accessible sur tout le territoire pour décharger de la tâche d’affranchissement des courriers et des colis.
Il n'y a pas de bandes phosphorescentes imprimées sur le support.
Les Non Fungile Token (NFT) ont été mis en vente pour la première fois en France le 18.09.23.
C'est un timbre numérique unique qui est présenté en bloc autoadhésif avec un timbre inséré dans une pochette mis sous film qui repésente une micro-perforation reprenant le sigle NFT.
L'image numérique est associée à un certificat de propriété infalsifiable et unique, le NFT émis sur la blockchain qui permet de sécuriser les données liées aux NFT.
La blockchain permet de suivre le NFT (création, vente,...).
Les NTFimbres n'ont pas pour vocation l'affranchissement du courrier. Le support papier est imprimé sans bande phosphorescente.
